Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT SILVER DESIGN HOT SILVER DESIGN Fauteuils, Canapés, kingchair, Accessoires alu...
CHOMIER Alain
DUTRUEL Laurent
VALENTIN Béatrice

Numéro de dépôt :
3174009
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2012
HOT SILVER DESIGN HOT SILVER DESIGN Fauteuils, Canapés, kingchair, Accessoires alu... de CHOMIER Alain

Présentation de la marque HOT SILVER DESIGN HOT SILVER DESIGN Fauteuils, Canapés, kingchair, Accessoires alu...

Déposée le 9 juillet 2002 par CHOMIER Alain, DUTRUEL Laurent, VALENTIN Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOT SILVER DESIGN HOT SILVER DESIGN Fauteuils, Canapés, kingchair, Accessoires alu... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Les déposants sont CHOMIER Alain domicilié(e) 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France, DUTRUEL Laurent domicilié(e) 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France, VALENTIN Béatrice domicilié(e) 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOMIER Alain domicilié(e) 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France.

La marque HOT SILVER DESIGN HOT SILVER DESIGN Fauteuils, Canapés, kingchair, Accessoires alu... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT SILVER DESIGN HOT SILVER DESIGN Fauteuils, Canapés, kingchair, Accessoires alu... est expirée depuis le 9 juillet 2012.

CHOMIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : tee shirt EL CAMINO 666 dos logo = elcaminorider logo face , SOUTH BEACH KUSTOM , EL CAMINO 666 , EL CAMINO 666


CHOMIER Alain - 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France

DUTRUEL Laurent - 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France

VALENTIN Béatrice - 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France


CHOMIER Alain - 9 place de l'hôtel de ville,74140 DOUVAINE - 74140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

. Meubles, encadrements miroirs-glaces, cadres